Arrêtés

[06-1112] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE DE LA GARE DU 18 AU 22 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1119] - STATIONNEMENT 11 BIS AVENUE CLÉMENCE ISAURE LES 30 ET 31 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1120] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DES PLATANES DU 04 AU 29 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1122] - IMPLANTATION D’UN TIVOLI RUE JEAN BESSON LE 21 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1123] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 55 BD FRANCK LAMY DU 04 SEPTEMBRE AU 23 OCTOBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1126] - STATIONNEMENT 3 RUE PAUL DOUMER ANGLE RUE DE L’ÉCLUSE DU 04 AU 19 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-1128] - STATIONNEMENT 5 RUE FONT DE CHERVES (IMMEUBLE 1 RUE DU HA) DU 04 AU 19 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2006
Registre : / Page :

[06-0988] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES PISCINE DE FONCILLON ( MODIFICATIF N°5)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/08/2006
Registre : / Page :

[06-1101] - FERMETURE DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFÉ" SITUÉ 38 BD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN LE DIMANCHE 27 AOÛT 2006 A 3 HEURES DU MATIN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 25/08/2006
Registre : / Page :

[06-1121] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LE QUARTIER DE PONTAILLAC À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU SAMEDI 26 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/08/2006
Registre : / Page :

[06-0967] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES PLAGES DE ROYAN ( MODIFICATIF N°10)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 23/08/2006
Registre : / Page :

[06-0968] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES AU MINI-GOLF (MODIFICATIF N°8)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 23/08/2006
Registre : / Page :

[06-1100] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS LE QUARTIER DE PONTAILLAC À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU VENDREDI 25 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/08/2006
Registre : / Page :

[06-1076] - STATIONNEMENT 16 RUE EUGÈNE PELLETAN LE 24 AOÛT 2006

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 22/08/2006
Registre : / Page :

[06-1077] - STATIONNEMENT 22 RUE JULES ROBERT LE SAMEDI 26 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/08/2006
Registre : / Page :

[06-1078] - STATIONNEMENT 4 RUE GAMBETTA LES 26 ET 27 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/08/2006
Registre : / Page :

[06-1079] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES SAULES DU 28 AU 29 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2006
Registre : / Page :

[06-1080] - STATIONNEMENT 21 BOULEVARD ALBERT PREMIER LE MARDI 29 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/08/2006
Registre : / Page :

[06-1072] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA GALERIE MUNICIPALE DES VOÛTES DU PORT QUAI AMIRAL MEYER À COMPTER DU 11 AOÛT 2006

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 18/08/2006
Registre : / Page :

[06-0987] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES POUR LES TENNIS MUNICIPAUX ( GARDEN ET ORANGERIE) (MODIFICATIF N°14)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/08/2006
Registre : / Page :