Arrêtés

[06-1462] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE SAMUEL BESANÇON-PARKING JOB DU 08 AU 10 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2006
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[06-1463] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES CYPRÈS, RUE DES CÈDRES, ALLÉE DES SÉQUOIAS ET ALLÉE DES ÉPICÉAS DU 09 AU 17 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2006
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[06-1414] - COMPOSITION DE LA COMMISSION TECHNIQUE CONCERNANT LE CONCOURS D'ARCHITECTURE LANCÉ POUR LA RESTRUCTURATION DU PALAIS DES CONGRÈS ET L’AMÉNAGEMENT D’UNE SALLE DE SPECTACLES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 03/11/2006
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[06-1415] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/11/2006
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[06-1464] - AUTORISATION DE FERMETURE DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFÉ" SITUÉ 38 BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE LE DIMANCHE 5 NOVEMBRE 2006 À TROIS HEURES

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 03/11/2006
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[06-1416] - STATIONNEMENT 16 RUE DES FAUVETTES ET 60 RUE GAMBETTA LE JEUDI 09 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/11/2006
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[06-1402] - NOMINATION DES ÉQUIPES AUTORISÉES A CONCOURIR POUR LA RÉHABILITATION DU PALAIS DES CONGRÈS AVEC CRÉATION D’UNE SALLE DE THÉÂTRE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 31/10/2006
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[06-1405] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 31/10/2006
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[06-1403] - STATIONNEMENT 49 RUE FONT DE CHERVES LE 31 OCTOBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2006
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[06-1404] - STATIONNEMENT PROMENADE DUGUA DE MONS LE 04 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2006
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[06-1407] - STATIONNEMENT 7 RUE FONT DE CHERVES ANGLE BD DU 5 JANVIER 1945 DU 06 AU 07 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2006
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[06-1408] - STATIONNEMENT 1 FRONT DE MER LE 06 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2006
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[06-1409] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU COLONEL DESPLATS, RUE DE L’ÉCLUSE, RUE BARTHÉLEMY GAUTIER DU 08 NOVEMBRE 2006 AU 06 FÉVRIER 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2006
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[06-1412] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES ET SUR LE PARKING EN ENCLOS AU MARCHÉ CENTRAL (COTE RUE FONT DE CHERVES) DU 30 OCTOBRE AU 08 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2006
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[06-1398] - STATIONNEMENT PARKINGS DE L’EGLISE NOTRE DAME LE 12 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/10/2006
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[06-1399] - STATIONNEMENT DES VÉHICULES DE TRANSPORTS DE FONDS BANQUE BNP PARIS BAS 1 RUE NOTRE DAME ANGLE 10 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/10/2006
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[06-1400] - STATIONNEMENT DES VÉHICULES DE TRANSPORTS DE FONDS BANQUE CAISSE D’ÉPARGNE 7 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/10/2006
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[06-1401] - STATIONNEMENT 1 RUE DES COTTAGES LE 14 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/10/2006
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[06-1386] - AUTORISATION DE POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU STADE MATET ET MAISON DU RUGBYSIS 7 AVENUE DU GOUVERNEUR P. DELSALLE

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 25/10/2006
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[06-1387] - AUTORISATION DE POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU GROUPE SCOLAIRE « L’YEUSE » (ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE et MATERNELLE) SIS 54 BLD DE LA MARNE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 25/10/2006
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