Arrêtés

[06-1485] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES SORBIERS DU 13 NOVEMBRE AU 19 DÉCEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/11/2006
Registre : / Page :

[06-1465] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HÔTEL « ALPHA HOTEL » SIS 17 RUE FONT DE CHERVES JUSQU’AU 31 JANVIER 2007

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 09/11/2006
Registre : / Page :

[06-1466] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE l’HÔTEL « MIRAMAR » SIS 173 AVENUE DE PONTAILLAC JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 2006

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 09/11/2006
Registre : / Page :

[06-1467] - AUTORISATION DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE l’HOTEL « FAMILY GOLF HOTEL » SIS 28 BLD FRÉDÉRIC GARNIER

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 09/11/2006
Registre : / Page :

[06-1471] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/11/2006
Registre : / Page :

[06-1477] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/11/2006
Registre : / Page :

[06-1479] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/11/2006
Registre : / Page :

[06-1458] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACADE DE FONCILLON ENTRE LA RUE JEAN GOULY ET L’ALLÉE DE L’ESPAGNOL DU 03 AU 17 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2006
Registre : / Page :

[06-1468] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/11/2006
Registre : / Page :

[06-1469] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/11/2006
Registre : / Page :

[06-1470] - CIRCULATION RUE GAMBETTA ET PLACE DU 4 ÈME ZOUAVES DU 20 NOVEMBRE AU 20 DÉCEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2006
Registre : / Page :

[06-1472] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE DES CIVETTES DU 13 AU 17 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2006
Registre : / Page :

[06-1473] - STATIONNEMENT 6 RUE MAURICE GARNIER LES 10 ET 11 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/11/2006
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[06-1413] - FERMETURE DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN LE DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2006 A 4 H 00

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 07/11/2006
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[06-1460] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/11/2006
Registre : / Page :

[06-1461] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/11/2006
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[06-1474] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA PERCHE, AVENUE DU MAINE ARNAUD ET AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 08 AU 17 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/11/2006
Registre : / Page :

[06-1475] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 114 AVENUE DE ROCHEFORT DU 13 AU 24 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/11/2006
Registre : / Page :

[06-1478] - CIRCULATION AVENUE SAINT FRANCOIS DU 13 AU 27 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/11/2006
Registre : / Page :

[06-1459] - STATIONNEMENT 8 RUE EUGÈNE PELLETAN LE MERCREDI 08 NOVEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/11/2006
Registre : / Page :