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Arrêtés

[23-2258] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 77 RUE PASTEUR DU 9 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023

[23-2259] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 5 AU N° 7 RUE AMEDEE LUCAZEAU

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023

[23-2260] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 5 AU N° 7 RUE AMEDEE LUCAZEAU DU 9 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023

[23-2262] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 19 AU N° 27 RUE DU CHAMP DES OISEAUX LE MARDI 10 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
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Date de mise en ligne : 06/10/2023

[23-2267] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 37 RUE DU MARCHE LE VENDREDI 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023

[23-2274] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 16 AVENUE LOUISE DU 16 OCTOBRE 2023 AU 3 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
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Date de mise en ligne : 06/10/2023

[23-2277] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 53 RUE DES GARDES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023

[23-2278] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 53 RUE DES GARDES DU 9 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2023
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Date de mise en ligne : 06/10/2023

[2300610] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300610 - SGI Lionel VERGEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/10/2023
Registre : DP173062300610 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300611] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300611 - Sophie DURANT-DELACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/10/2023
Registre : DP173062300611 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[23-2242] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 23 AVENUE DE L'ATLANTIQUE LE LUNDI 9 OCOTBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2245] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT FRONT DE MER, COTE JARDINS DE LA MER, PARKING BASE NAUTIQUE, PROMENADE DUGUA DE MONS A L'OCCASION DE LA PRESENTATION AU DRAPEAU LE JEUDI 12 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
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Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2246] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 24 AU N° 24 BIS RUE PAUL DOUMER LE MARDI 10 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2247] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 56 RUE GAMBETTA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2248] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 56 RUE GAMBETTA DU 7 AU 9 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2249] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POURTOUR DU MARCHE CENTRAL DU 9 OCTOBRE 2023 AU 30 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2250] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 33 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2251] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 33 AVENUE DE PONTAILLAC DU 6 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2252] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DU MARCHE CENTRAL RUE FONT DE CHERVES DU 5 OCTOBRE 2023 AU 19 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2253] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU ROND-POINT DE LA POSTE DU 5 OCTOBRE 2023 AU 19 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

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