|
[07-0251] - CIRCULATION AVENUE CHARLES REGAZZONI À L’INTERSECTION AVEC L’AVENUE DE ROCHEFORT ET LA RUE PAUL DOUMER
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0252] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA RENAISSANCE ET BD BAILLET DU 15 MARS AU 30 AVRIL 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0253] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA PERCHE ET AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 12 AU 23 MARS 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0254] - STATIONNEMENT AVENUE DE VALLIÈRES DU 12 MARS AU 14 JUIN 2007
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0255] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GOULY ET FAÇADE DE FONCILLON DU 12 AU 23 MARS 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0256] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 70 AVENUE ÉMILE ZOLA DU 12 AU 23 MARS 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0257] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 153 AVENUE REGAZZONI DU 19 AU 30 MARS 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0223] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0258] - STATIONNEMENT PARKING DE L’EGLISE NOTRE DAME LE MERCREDI 07 MARS 2007
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0222] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 22,24 ET 24 BIS AVENUE DE ROCHEFORT DU 12 AU 23 MARS 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/03/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0215] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0216] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE MARYSE BASTIÉ, AVENUE DE LA LIBÉRATION, BD FRANCK LAMY, RUE D'ARTAGNAN, AVENUE DU ROND POINT DU 12 MARS AU 31 MAI 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0217] - STATIONNEMENT RUE DE LA MANCHE
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0218] - CIRCULATION AVENUE CHARLES REGAZZONI, ALLÉE DES MIGNARDISES, ALLÉE PIERRE DUGUA
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0219] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE SAMUEL BESANÇON, RUE DES PERVENCHES ET CHEMIN DES SORBIERS, RUE DE LA GLACIÈRE, RUE DES CIVETTES DU 05 AU 30 MARS 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0220] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE DES PINS ENTRE L’AVENUE DES SEMIS ET L’ALLÉE DU PARC DU 12 AU 23 MARS 2007
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0221] - STATIONNEMENT 7 AVENUE REGAZZONI LE JEUDI 22 MARS 2007
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0153] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER
Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 26/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0201] - AUTORISATION DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL « ALPHA HOTEL » SIS 17 RUE FONT DE CHERVES
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 26/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
[07-0202] - AUTORISATION DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL « LE CRYSTAL HOTEL » SIS 1 BLD ARISTIDE BRIAND
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 26/02/2007
Registre : / Page :
|
|
|
