Arrêtés

[07-0355] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0356] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0358] - PROROGATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL « LES FLOTS BLEUS LES EMBRUNS » SIS 18 BLD GARNIER JUSQU’AU 15 AVRIL 2007

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0360] - CONCERNANT LE CLASSEMENT ET LES HORAIRES DE SURVEILLANCE DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON 2007

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0361] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL « ABELIA »SIS 46 AVENUE MARYSE BASTIÉ JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0362] - AUTORISATION DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HÔTEL RESTAURANT « LA CHAUMIÈRE » SIS 61 AVENUE DE PARIS A 17200 ROYAN

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0363] - STATIONNEMENT 8 ALLÉE DU MARAIS DE PONTAILLAC LES 10 ET 11 AVRIL 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0364] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 RUE DE FONCILLON DU 16 AU 20 AVRIL 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0366] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 6 ALLÉE DE LA VIENNE DU 10 AVRIL AU 11 MAI 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2007
Registre : / Page :

[07-0351] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 153 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 04 AU 20 AVRIL 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2007
Registre : / Page :

[07-0352] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 10 AVRIL AU 16 MAI 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2007
Registre : / Page :

[07-0353] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 101 BIS ET 103 RUE DES GARDES DU 16 AU 20 AVRIL 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2007
Registre : / Page :

[07-0263] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :

[07-0266] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :

[07-0331] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :

[07-0345] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :

[07-0346] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :

[07-0347] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :

[07-0348] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :

[07-0349] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 2

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 29/03/2007
Registre : / Page :