Arrêtés

[07-0692] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ILOT 17 & ILOT 18 DU FRONT DE MER DU 12 AU 20 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/06/2007
Registre : / Page :

[07-0693] - STATIONNEMENT 20 AVENUE DANIEL HEDDE LE 13 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2007
Registre : / Page :

[07-0694] - STATIONNEMENT 2 BD DU 5 JANVIER 1945 LE 09 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2007
Registre : / Page :

[07-0695] - STATIONNEMENT 22 RUE DU PRINTEMPS LE 09 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2007
Registre : / Page :

[07-0697] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 84 AVENUE ALIÉNOR D’AQUITAINE DU 13 AU 15 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/06/2007
Registre : / Page :

[07-0698] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA MUSIQUE LE JEUDI 21 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/06/2007
Registre : / Page :

[07-0699] - STATIONNEMENT PARKING DE L’ANCIEN CASINO/BASE NAUTIQUE DU 21 AU 22 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2007
Registre : / Page :

[07-0687] - STATIONNEMENT PARKING DE L’ANCIEN CASINO/BASE NAUTIQUE LES 09 ET 10 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/06/2007
Registre : / Page :

[07-0668] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/06/2007
Registre : / Page :

[07-0669] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/06/2007
Registre : / Page :

[07-0670] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/06/2007
Registre : / Page :

[07-0664] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES COTTAGES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2007
Registre : / Page :

[07-0665] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT IMPASSE DES BOULEAUX DU 06 AU 15 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2007
Registre : / Page :

[07-0666] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE LOUIS BOUCHET, AVENUE DE LA LIBÉRATION, AVENUE MARYSE BASTIÉ, PLACE GANTIER, COURS DE L’EUROPE ROND POINT DE LA POSTE DU 16 AU 29 JUIN 2007 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2007
Registre : / Page :

[07-0667] - STATIONNEMENT 54 RUE PIERRE LOTI LE 14 JUIN 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/06/2007
Registre : / Page :

[07-0672] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 16-18-20 AVENUE DU PARC DU 11 AU 15 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2007
Registre : / Page :

[07-0648] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 05/06/2007
Registre : / Page :

[07-0671] - PORTANT RETRAIT DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 05/06/2007
Registre : / Page :

[07-0660] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LAVOISIER DU 04 AU 29 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/06/2007
Registre : / Page :

[07-0661] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE ET ALLÉE DES NOUES DU 07 AU 30 JUIN 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/06/2007
Registre : / Page :