Arrêtés

[07-1021] - STATIONNEMENT 21 AVENUE DE L’OASIS LE 02 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2007
Registre : / Page :

[07-1022] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE LA COURSE CYCLISTE NOCTURNE LE MERCREDI 18 JUILLET 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/07/2007
Registre : / Page :

[07-1023] - AUTORISATION À TITRE TEMPORAIRE DE L’OCCUPATION DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE À L’OCCASION DE LA MANIFESTATION UN VIOLON SUR LE SABLE LES 23, 25 ET 27 JUILLET 2007

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 13/07/2007
Registre : / Page :

[07-1024] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L’AUDITORIUM LORS DES CONCERTS « UN VIOLON SUR LE SABLE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 13/07/2007
Registre : / Page :

[07-1025] - STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE (RÉSIDENCE DU CENTRE) LE 20 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2007
Registre : / Page :

[07-1026] - STATIONNEMENT 33 AVENUE DE PONTAILLAC LE 15 JUILLET 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2007
Registre : / Page :

[07-0689] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2007
Registre : / Page :

[07-0845] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR D'AVANCES POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES DANS LE CADRE DE LA MAISON DE L'ENFANCE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 12/07/2007
Registre : / Page :

[07-1000] - INTERDISANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT, LE MOUILLAGE DES VÉHICULES NAUTIQUES À MOTEUR NON IMMATRICULES À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 15 AOÛT 2007

Rubrique : Interdictions
Date de l’acte : 12/07/2007
Registre : / Page :

[07-0994] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LE QUAI DU NOUVEAU PORT À L’OCCASION DU FEU D’ARTIFICE DU 14 JUILLET 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/07/2007
Registre : / Page :

[07-0995] - ORGANISATION D’UNE LANGOUSTINE PARTY ET DU BAL AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE SAMEDI 14 JUILLET 2007

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 11/07/2007
Registre : / Page :

[07-0996] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 8 RUE DE LA PROVIDENCE LES 12 ET 13 JUILLET 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/07/2007
Registre : / Page :

[07-0997] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE ROCHEFORT ET RUE DES PINSONS LES 16 ET 23 JUILLET 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/07/2007
Registre : / Page :

[07-0998] - STATIONNEMENT 88 BD BRIAND LE 03 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/07/2007
Registre : / Page :

[07-0999] - CIRCULATION RUE PAUL CLAUDEL ET ALLÉE DU CLOS DU MAINE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/07/2007
Registre : / Page :

[07-0879] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2007
Registre : / Page :

[07-0880] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2007
Registre : / Page :

[07-0881] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2007
Registre : / Page :

[07-0882] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2007
Registre : / Page :

[07-0883] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2007
Registre : / Page :