Arrêtés

[07-1145] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. RUE ELIE PALISSIER

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2007
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[07-1151] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC À L’OCCASION DE LA MANIFESTATION FANTASIA ÉQUESTRE LES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2007
Registre : / Page :

[07-1152] - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION FANTASIA ÉQUESTRE PLAGE DE PONTAILLAC LES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/08/2007
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[07-1153] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY (COTÉ STADE D’HONNEUR) ET PARKING COTÉ GARE SNCF LES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2007
Registre : / Page :

[07-1154] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE ADÉLAÏDE LES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2007
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[07-1158] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE DES FAUVETTES LE 06 AOÛT 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/08/2007
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[07-1108] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/08/2007
Registre : / Page :

[07-1109] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/08/2007
Registre : / Page :

[07-1110] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/08/2007
Registre : / Page :

[07-1111] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/08/2007
Registre : / Page :

[07-1112] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/08/2007
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[07-1114] - LEVÉE DE FERMETURE TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LA PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/08/2007
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[07-1135] - ORGANISATION D’UNE LANGOUSTINE PARTY ET DU BAL AU MARCHE CENTRAL DE ROYAN LE MERCREDI 15 AOÛT 2007

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/08/2007
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[07-1140] - STATIONNEMENT 5 BIS FAÇADE DE FONCILLON LE 06 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/08/2007
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[07-1106] - STATIONNEMENT AVENUE DES CHÊNES VERTS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/07/2007
Registre : / Page :

[07-1107] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. AVENUE DES CHÊNES VERTS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/07/2007
Registre : / Page :

[07-1113] - STATIONNEMENT PLACE DU 4 ÈME ZOUAVES

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/07/2007
Registre : / Page :

[07-1091] - STATIONNEMENT 52 RUE DE FONCILLON LES 13 ET 14 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1092] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. RUE ELIE PALISSIER

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :

[07-1093] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. PORTIQUE DOUMER

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/07/2007
Registre : / Page :