Arrêtés

[07-1218] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/08/2007
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[07-1213] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DU MARCHÉ CENTRAL LE LUNDI 03 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/08/2007
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[07-1210] - DÉSIGNATION DE MONSIEUR HUBERT THOMAS « RESPONSABLE DE L’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/08/2007
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[07-1211] - FERMETURE DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFÉ" SITUÉ 38 BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN LE DIMANCHE 26 AOÛT 2007 A TROIS HEURES

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 23/08/2007
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[07-1189] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 22/08/2007
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[07-1208] - STATIONNEMENT 12 RUE HENRI DUNANT LE SAMEDI 25 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/08/2007
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[07-1209] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ANGLE RUE LAIDET ET AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 27 AOÛT AU 05 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2007
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[07-1206] - STATIONNEMENT 36 RUE EUGÈNE FROMENTIN LE MARDI 21 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/08/2007
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[07-1191] - STATIONNEMENT 13 AVENUE DE PONTAILLAC LE 31 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1192] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 64 AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 05 AU 06 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1193] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 8 RUE DE LA PROVIDENCE DU 10 AU 14 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1194] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 ALLÉE PASTOURELLE DU 10 AU 14 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1195] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 41 ET 43 RUE DU MARCHE DU 10 AU 14 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1197] - STATIONNEMENT PLACE DE LA GARE DU 20 AOÛT AU 15 OCTOBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1200] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE FAÇADE DE VERTHAMON, AVENUE DE PARIS LE 24 AOÛT 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1203] - STATIONNEMENT 48 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC LE 22 AOÛT 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1205] - ORGANISATION D’UNE LANGOUSTINE PARTY AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE VENDREDI 17 AOÛT 2007

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/08/2007
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[07-1196] - MODIFICATION DE L’AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL N°07/223 EN DATE DU 28 FÉVRIER 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/08/2007
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[07-1198] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/08/2007
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[07-1199] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/08/2007
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