Outils d'accessibilité

Arrêtés

[2400247] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400247 - Marc Pascal BEUDARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400247 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400255 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400255 - SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ Jérôme GARNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400255 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400288] - DÉCLARARION PRÉALABLE DP173062400288 - Michel MOUFFLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400288 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400288] - DÉCLARARION PRÉALABLE DP173062400288 - Michel MOUFFLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400288 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400294] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400294 - Aurélie LATREUILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400294 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400316] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400316 - SYNDIC COPROPRIÉTÉ BESSE 245 Georges BESSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400316 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400316] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400316 - SYNDIC COPROPRIÉTÉ BESSE 245 Georges BESSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400316 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400323 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400323 - Jean-Marc Albert Paul PHILIPPET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400323 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400332 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400332 - SAS YELOW Nicolas RIVIÈRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400332 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400337 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400337 - Marie Ange PERINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400337 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400337 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400337 - Marie Ange PERINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400337 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400350] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400350 - Patrick DARDANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400350 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400353] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400353 - SASUMAYARD ELEC 17 Laurent MAYARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400353 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400353] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400353 - SASUMAYARD ELEC 17 Laurent MAYARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400353 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400354] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400354 - Jean-Michel BERTHONNEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400354 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400358] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400358 - SYNDIC BÉNÉVOLE DE L'IMMEUBLE Francis RHUMEUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400358 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400361] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400361 - SARL MG HABITAT Christophe PÉRIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400361 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400367] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400367 - EDF ENR Cécile POLASTRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400367 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400373] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400373 - Isaure GEMON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400373 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400035] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062400035 - Kévin SALANEUVE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : PC173062400035 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.