Arrêtés

[07-1605] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARC DE L’HOTEL DE VILLE DE ROYAN LES 05 ET 06 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/11/2007
Registre : / Page :

[07-1590] - STATIONNEMENT 44 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC DU 19 NOVEMBRE 2007 AU 31 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/11/2007
Registre : / Page :

[07-1585] - STATIONNEMENT 1 RUE DES SABLES LE 21 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/11/2007
Registre : / Page :

[07-1586] - STATIONNEMENT 13 RUE PAUL DOUMER LE 21 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/11/2007
Registre : / Page :

[07-1587] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA PROVIDENCE, RUE DU DOCTEUR CALMETTE, RUE PIERRE DUGUA DU 26 NOVEMBRE 2007 AU 30 JANVIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/11/2007
Registre : / Page :

[07-1591] - STATIONNEMENT IMPASSE DES CYTISES DU 15 AU 30 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/11/2007
Registre : / Page :

[07-1578] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES PINSONS DU 15 AU 23 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2007
Registre : / Page :

[07-1579] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT GIRATOIRE ART VERT DU 16 NOVEMBRE AU 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2007
Registre : / Page :

[07-1580] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD FELIX REUTIN DU 16 NOVEMBRE AU 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2007
Registre : / Page :

[07-1581] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD GERMAINE DE LA FALAISE DU 16 NOVEMBRE AU 21 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2007
Registre : / Page :

[07-1582] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE DU 4 ÈME ZOUAVES DU 07 AU 21 DÉCEMBRE 2007 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2007
Registre : / Page :

[07-1583] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 38 RUE PIERRE DUGUA DU 19 AU 23 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2007
Registre : / Page :

[07-1584] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA COOPÉRATIVE ET ALLÉE DES CLOS FLEURIS DU 16 NOVEMBRE AU 07 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2007
Registre : / Page :

[07-1577] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BALADOIR DU FRONT DE MER DU 19 NOVEMBRE AU 03 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/11/2007
Registre : / Page :

[07-1538] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/11/2007
Registre : / Page :

[07-1568] - STATIONNEMENT SUR LE PARKING CENTRAL ET SUR LES PARKINGS AUTOUR DE LA TACHE VERTE DU 19 AU 30 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/11/2007
Registre : / Page :

[07-1569] - STATIONNEMENT SQUARE GASTON CAUDRON ET BD ALBERT 1ER DU 29 AU 30 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/11/2007
Registre : / Page :

[07-1570] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 RUE PIERRE LOTI DU 19 AU 23 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/11/2007
Registre : / Page :

[07-1571] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD BAILLET DU 15 AU 19 NOVEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/11/2007
Registre : / Page :

[07-1572] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 22 AVENUE DE PARIS DU 21 NOVEMBRE AU 05 DÉCEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/11/2007
Registre : / Page :