Arrêtés

[08-0032] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 61 AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 04 AU 08 FÉVRIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2008
Registre : / Page :

[08-0033] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 63 BIS AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 04 AU 08 FÉVRIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/01/2008
Registre : / Page :

[08-0034] - STATIONNEMENT 29 BD DE LA RÉPUBLIQUE LES 29 ET 30 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2008
Registre : / Page :

[08-0025] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 1

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 16/01/2008
Registre : / Page :

[07-1666] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 15/01/2008
Registre : / Page :

[07-1806] - CRÉATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 09/01/2008
Registre : / Page :

[08-0004] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/01/2008
Registre : / Page :

[08-0012] - STATIONNEMENT 18 RUE GAMBETTA LE 17 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/01/2008
Registre : / Page :

[08-0003] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 62 AVENUE DU VAL JOYEUX DU 21 AU 25 JANVIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2008
Registre : / Page :

[08-0009] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 61 AVENUE DE PONTAILLAC LE 15 JANVIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2008
Registre : / Page :

[08-0010] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE MADELEINE DU 17 JANVIER AU 31 MARS 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2008
Registre : / Page :

[08-0001] - STATIONNEMENT 10 FRONT DE MER LE 15 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/01/2008
Registre : / Page :

[08-0002] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI AMIRAL MEYER ANGLE QUAI DE MONASTIR DU 09 JANVIER AU 12 FÉVRIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/01/2008
Registre : / Page :

[08-0005] - STATIONNEMENT 11 ALLÉE DE L’ANCIEN OCTROI LES 22 ET 23 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/01/2008
Registre : / Page :

[08-0006] - STATIONNEMENT 2 ALLÉE DU CHANT DES GRIVES LES 22 ET 23 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/01/2008
Registre : / Page :

[08-0007] - STATIONNEMENT 18 AVENUE DES CONGRES LE 25 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/01/2008
Registre : / Page :

[08-0008] - STATIONNEMENT 31 RUE GAMBETTA LE 28 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/01/2008
Registre : / Page :

[07-1766] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 98 RUE DES PÂQUERETTES DU 03 AU 17 JANVIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/01/2008
Registre : / Page :

[07-1767] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE DE LA GARE DU 07 AU 18 JANVIER 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/01/2008
Registre : / Page :

[07-1770] - STATIONNEMENT 25 RUE PAUL MÉTADIER LE 04 JANVIER 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2008
Registre : / Page :