Arrêtés

[08-0350] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0351] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0352] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0353] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0354] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0383] - NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION D’ADMISSION À L’AIDE SOCIALE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0384] - NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE CHARGÉE DE LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0385] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES OU LE JURY DE CONCOURS

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 08/04/2008
Registre : / Page :

[08-0205] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0220] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0291] - ORGANISATION D’UN DEFILÉ CARNAVAL LE VENDREDI 04 AVRIL 2008

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0295] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES ÉPICÉAS DU 07 AU 21 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0296] - STATIONNEMENT 4 RUE ALSACE LORRAINE LE 04 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0300] - STATIONNEMENT 88 BD BRIAND LE 15 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0301] - STATIONNEMENT 15 AVENUE DES TILLEULS LES 08 ET 09 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0303] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA RENAISSANCE DU 31 MARS AU 25 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0316] - STATIONNEMENT 54 RUE DE FONCILLON LE 19 MAI 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0317] - STATIONNEMENT 5 PLACE CHARLES DE GAULLE LE 04 AVRIL 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0318] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 153 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 07 AU 22 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :

[08-0319] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX DU 07 AU 14 AVRIL 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2008
Registre : / Page :