Arrêtés

[08-0686] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0687] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0688] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0689] - STATIONNEMENT 5 PLACE CHARLES DE GAULLE LE 20 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0690] - STATIONNEMENT DU N°33 AU N°37 BD DE LA RÉPUBLIQUE DU 10 AU 13 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/06/2008
Registre : / Page :

[08-0664] - INTERDICTION DE L’ÉMISSION DE SONS À TRÈS HAUTE FRÉQUENCE (ULTRA-AIGUS) SUPÉRIEURS À 75 DÉCIBELS ET COMPRIS ENTRE 8 000 ET 18 000 HZ PROVENANT D’APPAREIL ELECTRONIQUE RÉPULSIF TROUBLANT LA TRANQUILLITÉ PUBLIQUE ET LA SANTÉ DES PERSONNES

Rubrique : Interdictions
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0665] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0666] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 6 RUE D’ARSONVAL DU 09 AU 14 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0667] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 RUE DE LA TREILLE DU 09 AU 14 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0668] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0673] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI AMIRAL MEYER, QUAI DE MONASTIR ET QUAI DE L’HERMINIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0674] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 22 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU 23 AU 27 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0675] - D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0677] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC DU 12 AU 13 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0678] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 RUE DE LA MARINE DU 21 AU 23 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0679] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 RUE DES ESTURGEONS LE 1ER JUILLET 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2008
Registre : / Page :

[08-0650] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT,ROUTE DE MAISONFORT RUE DES VIOLETTES, ALLÉE MARINA RUE DES CHEVREUILS DU 02 AU 13JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/06/2008
Registre : / Page :

[06-0651] - CIRCULATION À L’OCCASION DE LA DÉAMBULATION D’UN GROUPE DE PERCUSSIONNISTES DANS LE QUARTIER MARNE YEUSE LE SAMEDI 14 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/06/2008
Registre : / Page :

[08-0652] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE À LA HAUTEUR DU CENTRE SOCIAL À L’OCCASION DE LA FÊTE DES VOISINS LE SAMEDI 14 JUIN 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/06/2008
Registre : / Page :

[08-0653] - STATIONNEMENT 53 AVENUE DES CONGRÈS LE MARDI 24 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/06/2008
Registre : / Page :