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[08-0754] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2008
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[08-0755] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2008
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[08-0757] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FRONT DE MER ET RUE GAMBETTA A L’OCCASION DE LA 27 ÈME FÊTE DE LA MUSIQUE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2008
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[08-0758] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DE LA CRIÉE, QUAI AMIRAL MEYER, QUAI DE L’HERMINIER A L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA MUSIQUE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/06/2008
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[08-0759] - STATIONNEMENT BOULEVARD THIERS À L’OCCASION DE LA 27 ÈME FÊTE DE LA MUSIQUE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/06/2008
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[08-0748] - FERMETURE TARDIVE DES BARS, CAFÉS, RESTAURANTS, DISCOTHÈQUES ET AUTRES ETABLISSEMENTS SIMILAIRES RECEVANT DU PUBLIC POUR LA FÊTE DE LA MUSIQUE 2008
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 17/06/2008
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[08-0749] - STATIONNEMENT 2 AVENUE DANIEL HEDDE LE 20 JUIN 2008
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2008
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[08-0750] - STATIONNEMENT 75 COURS DE L’EUROPE LE 20 JUIN 2008
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2008
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[08-0726] - OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
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[08-0727] - STATIONNEMENT BD DE LA RÉPUBLIQUE, RUE GAMBETTA, PLACE CHARLES DE GAULLE DU 19 AU 28 JUIN 2008
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :
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[08-0728] - STATIONNEMENT 20 RUE DES FAUVETTES LE 30 JUIN 2008
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :
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[08-0729] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION D’UNE PARADE ORGANISÉE POUR LA FÊTE DE LA MUSIQUE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2008
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[08-0730] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FRONT DE MER ET RUE GAMBETTA A L’OCCASION DE LA 27EME FÊTE DE LA MUSIQUE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2008
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[08-0731] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE LA SOIRÉE V.I.P. ORGANISÉE QUAI DE LA VIEILLE JETÉE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :
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[08-0732] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DE LA CRIÉE, QUAI AMIRAL MEYER,
QUAI DE L’HERMINIER À L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA MUSIQUE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2008
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[08-0733] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DE L’ANCIEN CASINO À L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA MUSIQUE LE SAMEDI 21 JUIN 2008
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2008
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[08-0734] - OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
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[08-0735] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :
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[08-0736] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :
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[08-0737] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2008
Registre : / Page :
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