Arrêtés

[08-0781] - STATIONNEMENT 43 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT LES 26 ET 27 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/06/2008
Registre : / Page :

[08-0776] - AUTORISATION D’UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION DU PASSAGE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE DU 11 AU 13 JUILLET 2008 ORGANISÉE PAR LA SOCIÉTÉ LARIVIÈRE ORGANISATION AU SEIN DU VILLAGE « ANIMATION » PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 24/06/2008
Registre : / Page :

[08-0760] - STATIONNEMENT 19 RUE PAUL MÈTADIER LE 24 JUIN 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/06/2008
Registre : / Page :

[08-0761] - STATIONNEMENT 17 ALLÉE LAINE LE VENDREDI 11 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/06/2008
Registre : / Page :

[08-0762] - STATIONNEMENT 43 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT LE MERCREDI 16 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/06/2008
Registre : / Page :

[08-0775] - ORGANISATION DES FEUX DE LA SAINT JEAN PLAGE DE PONTAILLAC LE MARDI 24 JUIN 2008

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 23/06/2008
Registre : / Page :

[06-0731] - STATIONNEMENT 89 RUE DES GARDES LES 29 ET 30 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0253] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0604] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0763] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0764] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0765] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0766] - D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0767] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0768] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[08-0769] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2008
Registre : / Page :

[06-0688] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2008
Registre : / Page :

[08-0751] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2008
Registre : / Page :

[08-0752] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2008
Registre : / Page :

[08-0753] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/06/2008
Registre : / Page :