Arrêtés

[08-0773] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 08/07/2008
Registre : / Page :

[08-0878] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU PALAIS DES CONGRÈS SIS AVENUE DES CONGRÈS À 17200 ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 08/07/2008
Registre : / Page :

[08-0879] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/07/2008
Registre : / Page :

[08-0891] - BAIGNADE ET ACTIVITÉS NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN MODIFICATIF N° 1

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 08/07/2008
Registre : / Page :

[08-0849] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/07/2008
Registre : / Page :

[08-0852] - STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE À L’OCCASION DES MANIFESTATIONS DE LA BELLE EPOQUE LES 05 ET 06 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/07/2008
Registre : / Page :

[08-0857] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTHNIQUE FACADE DE VERTHAMON LE VENDREDI 04 JUILLET 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/07/2008
Registre : / Page :

[08-0859] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MARDI 08 JUILLET 2

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/07/2008
Registre : / Page :

[08-0870] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES FAUVETTES DU 07 AU 11 JUILLET 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/07/2008
Registre : / Page :

[08-0872] - ARRÊTÉ INSTITUANT UNE ZONE DE STATIONNEMENT POUR LES VÉHICULES TRANSPORTANT DU CARBURANT DANS L’ENCEINTE PORTUAIRE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/07/2008
Registre : / Page :

[08-0744] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 4 JUILLET 2008 PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0756] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2008

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0778] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0779] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PERMISSION DE VOIRIE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0780] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PERMISSION DE VOIRIE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0782] - STATIONNEMENT 5 RUE COLETTE LE 04 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0783] - STATIONNEMENT 17 RUE DES FAUVETTES LE 17 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0784] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES LOUTRES DU 30 JUIN AU 04 JUILLET 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0785] - ACTION DE LUTTE CONTRE LE TABAGISME PLACE CHARLES DE GAULLE LES 09 ET 10 JUILLET 2008

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :

[08-0787] - STATIONNEMENT 50 RUE ALSACE LORRAINE LE 04 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2008
Registre : / Page :