Arrêtés

[08-0927] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2008
Registre : / Page :

[08-0856] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0897] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0928] - STATIONNEMENT 2 RUE PIERRE DUGUA LE 28 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0929] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU COMPLEXE « JARDINS DU MONDE » SIS 5 AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0931] - CAMPAGNE CONFÉDÉRALE ANNUELLE PLACE CHARLES DE GAULLE LE MARDI 22 JUILLET 2008

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0932] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 30 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0933] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA GALISSONNIÉRE LE DIMANCHE 27 JUILLET 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0934] - STATIONNEMENT 31 RUE PAUL DOUMER LE 31 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0935] - STATIONNEMENT 7 RAMPE DU VENGEUR LE 28 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0936] - STATIONNEMENT AVENUE DES CHÊNES VERTS (MODIFICATIF)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0945] - OUVERTURE AU PUBLIC DU SPECTACLE « VIOLON SUR LE SABLE » SIS PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/07/2008
Registre : / Page :

[08-0899] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA COURSE CYCLISTE NOCTURNE LE MERCREDI 16 JUILLET 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/07/2008
Registre : / Page :

[08-0900] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA TACHE VERTE À L’OCCASION DE LA BROCANTE LE SAMEDI 19 JUILLET 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/07/2008
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[08-0901] - STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PARKING INTÉRIEUR TÂCHE VERTE LES 18 ET 19 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2008
Registre : / Page :

[08-0903] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 23 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2008
Registre : / Page :

[08-0904] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE SAMEDI 26 JUILLET 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2008
Registre : / Page :

[08-0905] - STATIONNEMENT 153 AVENUE CHARLES REGAZZONI LE 1ER AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2008
Registre : / Page :

[08-0930] - FERMETURE DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFÉ" SITUÉ 38 BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE LE DIMANCHE 31 AOÛT 2008 À TROIS HEURES

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 16/07/2008
Registre : / Page :

[08-0669] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 15/07/2008
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