Arrêtés

[08-1037] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1038] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1039] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1040] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1041] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1042] - STATIONNEMENT 65 BD DE LA PERCHE LE 13 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1051] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE L’EXPOSITION ET DU DÉFILÉ DES VÉHICULES ANCIENS DE POMPIERS LES 09 ET 10 AOÛT 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1052] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE L’EXPOSITION DE LANDAUS ANCIENS ET D’UNE PRÉSENTATION DE LÉVRIERS LE MARDI 12 AOÛT 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1059] - STATIONNEMENT 1 PLACE FOCH LES 10 ET 11 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/08/2008
Registre : / Page :

[08-1012] - ORGANISATION D’UNE LANGOUSTINE PARTY ET DU BAL AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE VENDREDI 15 AOÛT 2008

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1013] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE VENDREDI 15 AOÛT 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1014] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING ANCIEN CASINO/BASE NAUTIQUE DU 12 AU 16 AOÛT 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1015] - STATIONNEMENT BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER LE VENDREDI 15 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1016] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DU 13ÈME DRAGON ET QUAI DES SABLIERS LE VENDREDI 15 AOÛT 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1017] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROSYMPHONIQUE DU 15 AOÛT 2008

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1020] - STATIONNEMENT 3 RUE DES BAINS LE 11 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1021] - STATIONNEMENT 23 RUE PAUL MÉTADIER LE 22 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1022] - STATIONNEMENT 5 RUE ALSACE LORRAINE LE 26 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1023] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE LUNDI 11 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :

[08-1024] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 13 AOÛT 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2008
Registre : / Page :