Arrêtés

[10-1580] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

[10-1866] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°48 AVENUE CHARLES RÉGAZZONI DU 06 AU 24 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2434] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 71 BOULEVARD DE LA MARNE LE LUNDI 20 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/10/2023

[23-2435] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 39 AU N° 43 AVENUE DE ROCHEFORT DU 15 AU 21 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/10/2023

[23-2436] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 7 RUE COMBES DE MONS LE VENDREDI 10 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/10/2023

[2300653] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300653 - Olivier LHERMITTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : DP173062300653 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300654] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300654 - Jean-François MILAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : DP173062300654 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[23-2422] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY (ENTRE LE ROND-POINT FORMÉ PAR LE BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY / AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX ET LE PASSAGE NIVEAU FERROVIAIRE PN N°51) ) DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE ET TROTTOIR DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 30 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2423] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CHAMPLAIN DU 30 OCTOBRE 2023 AU 7 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2380] - ARRETE PORTANT SUR LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2425] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES (DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE POSE ET BRANCHEMENT SUR TROTTOIR D’UN SYSTEME «SENSE » PAR LA SAUR) DU 6 AU 30 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2426] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°6 BOULEVARD DE CORDOUAN ET COTÉ RUE DE LIEGE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2427] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 BOULEVARD DE CORDOUAN ET RUE DE LIEGE (AU DROIT DE LA LIVRAISON ET LE GRUTAGE DE CAISSONS DE V.M.C) LE JEUDI 2 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2429] - ORGANISATION D'UN SPECTACLE PYROTECHNIQUE LE VENDREDI 1ER DECEMBRE 2023 PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2430] - ORGANISATION DES SPECTACLES PYROTECHNIQUES DES SAMEDIS 2, 9, 16, 23 ET DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023 PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2428] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - BOULEVARD FRANCK LAMY (ENTRE LE ROND-POINT FORMÉ PAR LE BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY / AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX ET LES INTERSECTIONS FORMÉES PAR LE BOULEVARD DELA MARNE/ RUE EMILE GABORIAU) - SUR UNE PORTION DE VOIE DE LA RUE BEL AIR DU 30 OCTOBRE 2023 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[23-2433] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°42 AVENUE DES CONGRÉS AU DROIT DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2023

[2300650] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300650 - Jean-Charles RAZAFINDRAKOTO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : DP173062300650 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300651 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300651 - SARL Nature Elle Et Lui Sandrine AUGEREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : DP173062300651 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300100] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300100 - Fabien RECOUVREUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : DP173062300100 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023