Arrêtés

[08-1285] - CIRCULATION LORS D’UN CROSS INTER-CLASSES AU COLLÈGE HENRI DUNANT LE JEUDI 02 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/10/2008
Registre : / Page :

[08-1313] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/10/2008
Registre : / Page :

[08-1314] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/10/2008
Registre : / Page :

[08-1274] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 48 ROUTE DE MAISONFORT DU 29 SEPTEMBRE AU 31 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2008
Registre : / Page :

[08-1276] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 29 BD DE LA RÉPUBLIQUE (COTE PORTIQUE DE LA PLAGE) DU 29 SEPTEMBRE AU 03 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2008
Registre : / Page :

[08-1278] - STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE ET PORTIQUE DE LA POSTE DU 29 SEPTEMBRE AU 28 OCTOBRE 2008

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/09/2008
Registre : / Page :

[08-1283] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 82 BD FRANCK LAMY DU 29 SEPTEMBRE AU 03 OCTOBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2008
Registre : / Page :

[08-1296] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES CENDRILLES DU 30 SEPTEMBRE AU 28 NOVEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/09/2008
Registre : / Page :

[08-1272] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CHÂTEAU D’EAU ET RUE DU CHAMP DES OISEAUX A L’OCCASION DE LA BROCANTE LE DIMANCHE 28 SEPTEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2008
Registre : / Page :

[08-1286] - ABROGATION DE L'APM N° 08/0405

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 26/09/2008
Registre : / Page :

[08-1288] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/09/2008
Registre : / Page :

[08-1289] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/09/2008
Registre : / Page :

[08-1268] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/09/2008
Registre : / Page :

[08-1268] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/09/2008
Registre : / Page :

[08-1270] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/09/2008
Registre : / Page :

[08-1271] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/09/2008
Registre : / Page :

[08-1273] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PERMISSION DE VOIRIE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/09/2008
Registre : / Page :

[08-1282] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ROGER MOIROUX « CITE BLANCHE » DU 25 SEPTEMBRE AU 19 DÉCEMBRE 2008

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2008
Registre : / Page :

[08-1284] - STATIONNEMENT QUAI DU 13EME DRAGON DU 24 SEPTEMBRE 2008 AU 22 FÉVRIER 2009 POUR LA SÉCURITÉ DE L’ESPACE GRANDE CONCHE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/09/2008
Registre : / Page :

[07-1323] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 29 AVENUE DANIEL HEDDE LE 27 SEPTEMBRE 2007

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/09/2008
Registre : / Page :