Arrêtés

[09-0112] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES HIRONDELLES DU 14 AU 20 FÉVRIER 2009 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0113] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 16 FÉVRIER AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0114] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE LOUISE DU 16 FÉVRIER AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0115] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD CHAMPLAIN DU 16 FÉVRIER AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0116] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES DU 16 FÉVRIER AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0117] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CARREFOUR BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE ET DU FRONT DE MER DU 16 FÉVRIER AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0118] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PAUL DOUMER DU 16 FÉVRIER AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0119] - ORGANISATION D’UN DEFILÉ DE CARNAVAL LE JEUDI 19 FÉVRIER 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0123] - STATIONNEMENT 29 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE LE SAMEDI 21 FÉVRIER 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0124] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU GRAND FIEF ANGLE ALLÉE DE CHANTEMERLE DU 17 AU 27 FÉVRIER 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0125] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ du BAR- DISCOTHÈQUE « 38 CAFÉ » SIS 38 BLS DE LA GRANDIÈRE

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 16/02/2009
Registre : / Page :

[09-0110] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/02/2009
Registre : / Page :

[09-0130] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/02/2009
Registre : / Page :

[09-0100] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/02/2009
Registre : / Page :

[09-0101] - STATIONNEMENT 3 RUE DU MARCHÉ DU 10 AU 20 FÉVRIER 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/02/2009
Registre : / Page :

[09-0102] - STATIONNEMENT 2 PLACE CHARLES DE GAULLE LES 09 ET 20 FÉVRIER 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/02/2009
Registre : / Page :

[09-0103] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/02/2009
Registre : / Page :

[09-0104] - STATIONNEMENT 4 RUE DU COMMERCE DU 11 AU 13 FÉVRIER 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/02/2009
Registre : / Page :

[09-0105] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/02/2009
Registre : / Page :

[09-0107] - STATIONNEMENT DES VÉHICULES DE LA POLICE MUNICIPALE À L’INTERIEUR DU PARC DE LA MAIRIE DE ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/02/2009
Registre : / Page :