Arrêtés

[09-0215] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0217] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/03/2009
Registre : / Page :

[09-0200] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/03/2009
Registre : / Page :

[09-0204] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CARREFOUR ALLÉE DE LA COOPERATIVE ET RUE DE LA COOPERATIVE DU 17 MARS AU 10 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2009
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[09-0208] - MISE EN FOURRIÈRE D’UN ÉQUIDE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/03/2009
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[09-0209] - MISE EN FOURRIÈRE D’UN BOUC ET D’UNE CHÈVRE NAINE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/03/2009
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[09-0199] - STATIONNEMENT 58 RUE DES GARDES ANGLE RUE DU CHATEAU D’EAU LE VENDREDI 13 MARS 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/03/2009
Registre : / Page :

[09-0202] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU COLLÈGE "ÉMILE ZOLA"

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 12/03/2009
Registre : / Page :

[09-0191] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MIRAMAR DU 11 AU 12 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/03/2009
Registre : / Page :

[09-0192] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 60 BD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 16 AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/03/2009
Registre : / Page :

[09-0193] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT IMPASSSE DES BOULEAUX DU 16 AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/03/2009
Registre : / Page :

[09-0194] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 RUE DE LA TERRASSE DU 16 AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/03/2009
Registre : / Page :

[09-0195] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CAREL ET BD FRANCK LAMY DU 16 AU 20 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/03/2009
Registre : / Page :

[09-0196] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/03/2009
Registre : / Page :

[09-0197] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/03/2009
Registre : / Page :

[09-0198] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/03/2009
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[09-0164] - CLASSEMENT ET HORAIRES DE SURVEILLANCE DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON 2009

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 09/03/2009
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[09-0184] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/03/2009
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[09-0185] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 16 AVENUE MARYSE BASTIÉ DU 11 AU 22 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/03/2009
Registre : / Page :

[09-0186] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/03/2009
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