Arrêtés

[09-0273] - STATIONNEMENT 23 RUE PIERRE LOTI DU 14 AU 16 AVRIL 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2009
Registre : / Page :

[09-0274] - STATIONNEMENT 31 RUE DU BERGER LE VENDREDI 10 AVRIL 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2009
Registre : / Page :

[09-0275] - STATIONNEMENT DIGUE EST « QUAI DU 13EME DRAGON » LE DIMANCHE 17 MAI 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2009
Registre : / Page :

[09-0280] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 30 AVENUE DE LA LIBÉRATION ANGLE BOULEVARD DES CLOCHETTES DU 06 AU 09 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
Registre : / Page :

[09-0281] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC À L’OCCASION DE LA MANIFESTATION LE WEEK-END DE LA GLISSE DU 09 AU 12 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
Registre : / Page :

[09-0282] - CIRCULATION À L’OCCASION DE LA BROCANTE-BRADERIE LE SAMEDI 11 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
Registre : / Page :

[09-0289] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 06 AU 10 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/04/2009
Registre : / Page :

[09-0264] - STATIONNEMENT PARKING HÔTEL DES ENTREPRISES RUE AMPÈRE LE VENDREDI 03 AVRIL 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/04/2009
Registre : / Page :

[09-0292] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2009
Registre : / Page :

[09-0260] - CIRCULATION LORS DES TRAVAUX DE LA CALE D’ACCÈS À LA PLAGE DE FONCILLON DU 02 AVRIL AU 02 MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2009
Registre : / Page :

[09-0261] - STATIONNEMENT 5/7 COURS DE L’EUROPE LE JEUDI 02 AVRIL 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/04/2009
Registre : / Page :

[09-0283] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 02/04/2009
Registre : / Page :

[09-0232] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 31/03/2009
Registre : / Page :

[09-0233] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 31/03/2009
Registre : / Page :

[09-0236] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU "GARDEN TENNIS" SIS 4 ALLEE DES ROCHERS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/03/2009
Registre : / Page :

[09-0230] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU PORT ROYAL DU 30 MARS AU 30 MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2009
Registre : / Page :

[09-0231] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA GLACIÈRE DU 30 MARS AU 13 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2009
Registre : / Page :

[09-0235 a] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU 30 MARS AU 30 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2009
Registre : / Page :

[09-0259] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE SAINT FRANCOIS, CARREFOUR AVENUE EMILE ZOLA ET AVENUE DES CHÈNES VERTS DU 30 MARS AU 10 AVRIL 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2009
Registre : / Page :

[09-0219] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 113 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 23 AU 27 MARS 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2009
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