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Arrêtés

[23-2478] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERURE AU PUBLIC DE L'ACCES A LA PLAGE DE PONTAILLAC A COMPTER DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2445] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERTURE AU PUBLIC DU MARCHE PROVISOIRE A ROYAN A COMPTER DU MARDI 7 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2452] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERS LIEUX DU BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 6 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2453] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 6 AU 13 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2454] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 1 AVENUE DE PONTAILLAC AU NIVEAU DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC LE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE LE JEUDI 9 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2456] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE EMILE ZOLA ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 21 AVENUE EMILE ZOLA DU 6 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2457] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 RUE JULES ROBERT DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 30 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2458] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE DUGUA/RUE DU PONT DU GUA/RUE DES ECOLES DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2459] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 24 B RUE LAVOISIER DU 7 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2460] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 26 RUE DES PAQUERETTES DU 7 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2465] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 96 BOULEVARD DE LA MARNE DU 7 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2466] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DENIS PAPIN DU 9 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2467] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 23 AU N° 41 RUE DES BLEUETS DU 8 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2468] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 12 B BOULEVARD DU COLONEL BAILLET DU 7 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2469] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DU QUEBEC DU 20 AU 30 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
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Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2470] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DE LA GARENNE DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 6 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2471] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LATOUCHE-TREVILLE DU 16 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300667] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300667 - Dominique Raymond Martin BACHOC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : DP173062300667 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300668] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300668 - SCI LAWSON David LAWSON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : DP173062300668 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300671 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300671 - Jean-Luc FARIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : DP173062300671 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

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