Arrêtés

[09-0754] - AUTORISANT DES GROUPES AMBULATOIRES A SE PRODUIRE À L’OCCASION DE LA 28EME FÊTE DE LA MUSIQUE LE DIMANCHE 21 JUIN 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/06/2009
Registre : / Page :

[09-0758] - STATIONNEMENT 43 RUE PAUL METADIER LES 26 ET 27 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/06/2009
Registre : / Page :

[09-0759] - ORGANISATION D’UNE COURSE PEDESTRE PLAGE DE LA GRANDE CONCHE LE SAMEDI 27 JUIN 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 19/06/2009
Registre : / Page :

[09-0764] - STATIONNEMENT 9 BOULEVARD BRIAND DU 23 AU 26 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/06/2009
Registre : / Page :

[09-0720] - STATIONNEMENT DU N°1 AU N°7 RUE DU HA LE LUNDI 22 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0721] - STATIONNEMENT 113 RUE DES GARDES LES 29 ET 30 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0722] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 13 RUE DU DOCTEUR AUDOUIN DU 22 AU 23 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0751] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS « MARCHÉ DU PARC » À L’OCCASION DE LA 28EME FETE DE LA MUSIQUE LE DIMANCHE 21 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0752] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI AMIRAL MEYER ET QUAI DE L’HERMINIER À L’OCCASION DE LA 28EME FETE DE LA MUSIQUE LE DIMANCHE 21 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0753] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FRONT DE MER, PLACE DU 4EME ZOUAVES, PLACE DE CHARLES DE GAULLE, PROMENADE DUGUA DE MONS, ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO À L’OCCASION DE LA 28EME FÊTE DE LA MUSIQUE LE DIMANCHE 21 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0756] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SQUARE MONSEIGNEUR BOUIN LE JEUDI 18 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0757] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 7 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 1 ER AU 03 JUILLET 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2009
Registre : / Page :

[09-0714] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2009
Registre : / Page :

[09-0715] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2009
Registre : / Page :

[09-0716] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2009
Registre : / Page :

[09-0717] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2009
Registre : / Page :

[09-0718] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2009
Registre : / Page :

[09-0719] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2009
Registre : / Page :

[09-0728] - FERMETURE TARDIVE DES BARS, CAFÉS, RESTAURANTS, DISCOTHÈQUES ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SIMILAIRES RECEVANT DU PUBLIC POUR LA FÊTE DE LA MUSIQUE 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/06/2009
Registre : / Page :

[09-0511] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 12/06/2009
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