Arrêtés

[09-0886] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PLACE DE LA GARE À L’OCCASION DES CONCERTS DE PATRICK BRUEL, RFM PARTY 80, SUPERBUS DU 21 JUILLET AU 13 AOUT 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/07/2009
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[09-0727] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 20/07/2009
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[09-0794] - AUTORISATION D’OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN « JENNYFER » SIS GALERIE MARCHANDE DU CENTRE LECLERC – 2 RUE LAVOISIER JUSQU’AU 31 OCTOBRE 2009

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 20/07/2009
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[09-0869] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA TÂCHE VERTE A L’OCCASION DE LA BROCANTE LE SAMEDI 18 JUILLET 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/07/2009
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[09-0881] - PRATIQUE DU FLY SURF ET DU KITE SURF SUR LES PLAGES DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 20/07/2009
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[09-0889] - MISE EN DEMEURE PRESCRIVANT L’EVALUATION COMPORTEMENTALE D’UN CHIEN SUSCEPTIBLE DE PRÉSENTER UN DANGER

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 20/07/2009
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[09-0902] - OUVERTURE AU PUBLIC DU SPECTACLE « VIOLON SUR LE SABLE » SIS PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 20/07/2009
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[09-0870] - STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PARKING INTERIEUR TÂCHE VERTE LE SAMEDI 18 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/07/2009
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[09-0872] - STATIONNEMENT 99 AVENUE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 18 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/07/2009
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[09-0874] - STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE LES 18 ET 19 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/07/2009
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[09-0877] - STATIONNEMENT 1 RUE MIRAMAR LE VENDREDI 17 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/07/2009
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[09-0882] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE DIMANCHE 19 JUILLET 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2009
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[09-0858] - STATIONNEMENT D’UNE SEMI-REMORQUE DE L’UNITÉ DE PRÉVENTION DES CONDUITES À RISQUE DE LA POLICE NATIONALE ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO LE JEUDI 16 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/07/2009
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[09-0465] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-0729] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-0795] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU NOVOTEL – CENTRE DE THALASSOTHERAPIE SIS 6 ALLÉE DES ROCHERS

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-0796] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉDU MAGASIN « L'ELECTROMENAGER @TECH – CAFÉTERIA » SIS 2 RUE LAVOISIER

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-0797] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU « MARCHÉ CENTRAL» SIS RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-0793] - ORGANISATION DE L’ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE DU 11 AU 12 JUILLET 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 09/07/2009
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[09-0802] - ORGANISATION DU FESTIVAL ARC ATLANTIQUE DU 12 AU 15 JUILLET 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 09/07/2009
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