Arrêtés

[09-0864] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0865] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0866] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0867] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0868] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0878] - ABROGATION DE L’APM N°09/0092

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0892] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0893] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0894] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
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[09-0895] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
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[09-0896] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
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[09-0897] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0898] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0899] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0900] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0901] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0920] - PROROGATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURUITE DE L'ACTIVITÉ DU MAGASIN " MACHE U" SIS 1 AVENUE DES TILLEULS JUSQU'AU 31 OCTOBRE 2009

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09-0873] - STATIONNEMENT 90 RUE GAMBETTA LE MARDI 21 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/07/2009
Registre : / Page :

[09-0875] - MANIFESTATION « HELP POUR UNE VIE SANS TABAC » LE JEUDI 23 JUILLET 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/07/2009
Registre : / Page :

[09-0883] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MARDI 21 JUILLET 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/07/2009
Registre : / Page :