Arrêtés

[09-1026] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING MARCHÉ CENTRAL LE LUNDI 31 AOÛT 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2009
Registre : / Page :

[09-1034] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE « L’ÉGLISE SAINT PIERRE » SISE BLD GEORGES CLEMENCEAU

Rubrique : Eglises - Temples
Date de l’acte : 11/08/2009
Registre : / Page :

[09-1014] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DU 13ÈME DRAGON ET QUAI DE LA VIEILLE JETÉE LE SAMEDI 15 AOÛT 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1015] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING ANCIEN CASINO/BASE NAUTIQUE DU 12 AU 16 AOÛT 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1016] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS DU 10 AU 16 AOÛT 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1017] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE SAMEDI 15 AOÛT 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1018] - STATIONNEMENT BOULEVARD FRÉDERIC GARNIER LE SAMEDI 15 AOÛT 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1019] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROSYMPHONIQUE DU SAMEDI 15 AOÛT 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1020] - ORGANISATION D’UNE LANGOUSTINE PARTY ET DU BAL AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE SAMEDI 15 AOÛT 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1021] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 12 AOÛT 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-1022] - STATIONNEMENT 43 RUE PAUL METADIER LE MARDI 18 AOÛT 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/08/2009
Registre : / Page :

[09-0853] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0910] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0911] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0912] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0913] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0914] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0915] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0916] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :

[09-0917] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2009
Registre : / Page :