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Arrêtés

[23-2493] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE A HAUTEUR DU N° 19 BOULEVARD DU CINQ JANVIER 1945 ET ANGLE FORME PAR LA RUE PAUL DOUMER DU 13 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2494] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES ET AUX NIVEAUX DE SES INTERSECTIONS FORMEES PAR LA RUE DU DOCTEUR AUDOUIN/LA RUE DOCTEUR PAUL METADIER/LA RUE DU DOCTEUR ROUX ET LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DU PARKING CENTRAL DU 9 NOVEMBRE 2023 AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2500] - ARRÊTÉ LEVANT L'INTERDICTION D'ACCÈS AUX PARCS ET JARDINS SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[2200453] - RETRAIT DE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200453 - Simmonette BLECH

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062200453 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300629] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300629 - Alain LANDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062300629 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300633] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300633 - ECO ATLANTIQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062300633 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300635] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300635 - Jean-Pierre DUCOMMUN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062300635 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300636] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300636 - Blaise DROPSY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062300636 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300641] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300641 - Robert MOUTIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062300641 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300650] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300650 - Jean-Charles RAZAFINDRAKOTO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062300650 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300650] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300650 - Jean-Charles RAZAFINDRAKOTO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : DP173062300650 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[23-2473] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 12 PLACE FOCH DU 8 AU 22 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23-2480] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT D N° 6 AU N° 8 RUE DES GARDES DU 8 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23-2481] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 14 AU N° 18 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE LE MARDI 14 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23-2484] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE LOUISE DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 8 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23-2483] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DES GARDES DU 14 AU 28 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[2300674] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300674 - Florian LIGNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300674 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300675 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300675 - Florian LIGNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300675 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300676] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300676 - Florian LIGNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300676 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300677 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300677 - Jean-Pierre HERRIBERRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300677 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

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