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Arrêtés

[24-1215] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES ECOLES (TRAVAUX SUR RESEAU PLUVIAL) DU 10 AU 21 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1216] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°113 RUE DES GARDES (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT SITUE A LA RESIDENCE MINERVE) LE MERCREDI 12 JUIN 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1217] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°8 RUE DES GARDES (AINSI QU'EN VIS A VIS) (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT) LE MERCREDI 12 JUIN 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1218] - CONCERNANT LA CIRCULATION BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU DU 10 AU 21 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1219] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°22 AU N°24 RUE DES FAUVETTES (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N°22 RUE DES FAUVETTES) LE MERCREDI 19 JUIN 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1220] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CARNOT BOULEVARD DU PIGEONNIER RUE DE LA GROTTE RUE DU PHARE DU CHAY (REPARATIONS PONCTUELLES DE LA CHAUSSEE) DU 12 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1221] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N°11 RUE DE LA PAIX

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1222] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°11 RUE DE LA PAIX AINSI QU'EN VIS-A-VIS DU 12 JUIN 2024 AU 4 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 07/06/2024

[24-1223] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°37 AU N°39 RUE DOCTEUR PAUL METADIER (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT SITUE AU N°39) LE JEUDI 27 JUIN 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 07/06/2024

[1800396M01] - AVIS DE DÉPÔT DP173061800396M01 - Sophie GUILHEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173061800396M01 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400400] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400400 - Francine DREUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400400 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400400] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400400 - Francine DREUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400400 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400401] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400401 - CCOPROPRIÉTE DU 25 RUE DU CHÂTEAU D'EAU Jean-Pierre MIGNARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
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Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400402] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400402 - Évelyne CORGUILLÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400402 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400402] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400402 - Évelyne CORGUILLÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400402 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400403] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400403 - Gilles ROUAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400403 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400404] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400404 - Jacky Christian Georges BLARDAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400404 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400226] - CERTIFICAT D'URBANISME CU173062400226 - Xavier LAFARGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : CU173062400226 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400136] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400136 - Joël DESCARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400136 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400209] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400209 - Philippe Henri MOREL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2024
Registre : DP173062400209 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

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