Arrêtés

[09-1270] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 16 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU DU 16 OCTOBRE AU 18 DECEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1270] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 16 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU DU 16 OCTOBRE AU 18 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1271] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE À L’OCCASION DE LA BROCANTE LE DIMANCHE 18 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1346] - DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1347] - NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'INSERTION PLEINIÈRE DE LA DÉLÉGATION TERRITORIALE D'ACTION SOCIALE DE ROYAN MARENNES OLERON

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1348] - NOMINATION D'UN REPRESENTANT DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION D'ADMISSION À l'AIDE SOCIALE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1349] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1351] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1352] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/10/2009
Registre : / Page :

[09-1312] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT COURS DE L’EUROPE ET CARREFOUR DE LA POSTE DU 15 AU 30 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/10/2009
Registre : / Page :

[09-1314] - STATIONNEMENT RUE ALSACE LORRAINE DU 19 OCTOBRE AU 20 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/10/2009
Registre : / Page :

[09-0925] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 12/10/2009
Registre : / Page :

[09-1269] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LES VOIES DE LA COMMUNE CITEES EN ARTICLE 1 DU 12 AU 23 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/10/2009
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[09-1309] - PLACEMENT D’UN ANIMAL DANGEREUX DANS UN LIEU DE DÉPÔT ADAPTÉ À LA GARDE DE CELUI-CI

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 09/10/2009
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[09-1223] - STATIONNEMENT 32 RUE DES ÉCOLES LE JEUDI 08 OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/10/2009
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[09-1235] - CIRCULATION LORS D’UN CROSS INTER-CLASSES AU COLLEGE HENRI DUNANT LE JEUDI 08 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2009
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[09-1237] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU 07 OCTOBRE AU 15 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2009
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[09-1238] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE MAISONFORT DU 07 OCTOBRE AU 15 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2009
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[09-1239] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD CLÉMENCEAU, BOULEVARD ALBERT 1 ER , RUE JEAN HAY DU 12 AU 16 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/10/2009
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[09-1240] - STATIONNEMENT 44 RUE GAMBETTA LE MARDI 06 OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/10/2009
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