Arrêtés

[09-1305] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1310] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 36 BOULEVARD FREDERIC GARNIER DU 19 AU 30 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1311] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 19 AVENUE DE VERDUN DU 19 AU 30 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1313] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1315] - STATIONNEMENT 4 RUE DES PINSONS LE JEUDI 22 OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1316] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1317] - STATIONNEMENT 14 BOULEVARD ALBERT 1ER DU 19 OCTOBRE AU 30 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1318] - STATIONNEMENT 82 RUE GAMBETTA LE JEUDI 22 OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1320] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 74 BIS AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 19 OCTOBRE AU 08 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1331] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1332] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1333] - STATIONNEMENT 17 AVENUE DE PONTAILLAC DU 19 OCTOBRE AU 02 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1334] - STATIONNEMENT 15 AVENUE DES TILLEULS LE MARDI 20 OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1335] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LES VOIES DE LA COMMUNE CITEES EN ARTICLE 1 DU 19 AU 23 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1336] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU GYMNASE COSEC SIS RUE HENRI DUNANT

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1337] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1338] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1339] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1345] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LES 22, 23 ET 26 OCTOBRE 2009 ET DU 30 NOVEMBRE AU 18 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :

[09-1350] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 19/10/2009
Registre : / Page :