Arrêtés

[09-1409] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT VOIE SERPENTINE FRONT DE MER DU 02 AU 13 NOBEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2009
Registre : / Page :

[09-1410] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD CHAMPLAIN, RUE BERNARD PALISSY, ALLÉE DES EPERAILLES DU 04 NOVEMBRE AU 18 DECEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2009
Registre : / Page :

[09-1414] - STATIONNEMENT 12 RUE DE LA POINTE DE GRAVE DU 09 AU 20 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2009
Registre : / Page :

[09-1416] - STATIONNEMENT 64 RUE PIERRE LOTI DU 02 NOVEMBRE AU 02 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2009
Registre : / Page :

[09-1417] - STATIONNEMENT 2 BIS BOULEVARD ALBERT 1ER LE JEUDI 05 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2009
Registre : / Page :

[09-1418] - STATIONNEMENT 30 RUE DES FAUVETTES LE LUNDI 09 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/10/2009
Registre : / Page :

[09-1419] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT COURS DE L’EUROPE ET CARREFOUR DE LA POSTE DU 31 OCTOBRE AU 06 NOVEMBRE 2009 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/10/2009
Registre : / Page :

[09-1391] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD BAILLET DU 27 OCTOBRE AU 30 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/10/2009
Registre : / Page :

[09-1371] - RÈGLEMENT INTERIEUR CRÈCHE MUNICIPALE LES MOUSSAILLONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 27/10/2009
Registre : / Page :

[09-1403b] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MONSIEUR BERNARD GIRAUD ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 27/10/2009
Registre : / Page :

[09-1360] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 26 OCTOBRE AU 04 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2009
Registre : / Page :

[09-1361] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU PRÉSIDENT POINCARÉ DU 26 AU 30 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2009
Registre : / Page :

[09-1370] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VICTOR ET PIERRE BILLAUD DU 26 OCTOBRE AU 06 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2009
Registre : / Page :

[09-1392] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU PRÉSIDENT POINCARÉ DU 27 OCTOBRE AU 30 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2009
Registre : / Page :

[09-1398] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MONSIEUR BERNARD GIRAUD ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 22/10/2009
Registre : / Page :

[09-1399] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MADAME MARIE NOELLE PELTIER ADJOINTE AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 22/10/2009
Registre : / Page :

[09-1227] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/10/2009
Registre : / Page :

[09-1228] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/10/2009
Registre : / Page :

[09-1229] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/10/2009
Registre : / Page :

[09-1230] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/10/2009
Registre : / Page :