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Arrêtés

[23-2502] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU MARECHAL LECLERC DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 15 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/11/2023

[23-2503] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 86 ROUTE DE MAISONFORT DU 27 NOVEMBRE 2023 AU 15 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/11/2023

[23-2504] - ARRETE PERMANENT INSTAURANT UN REGIME DE PRIORITE PAR UN CARREFOUR GIRATOIRE ET A L'INTERSECTION AVEC UNE VOIE COMMUNALE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 750

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/11/2023

[2300681] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300681 - Olivier DUCHADEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : DP173062300681 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300682 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300682 - Jacques MARCHAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : DP173062300682 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300683] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300683 - SCI LES YEUSES Noella GOYON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : DP173062300683 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2000009M03] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000009M03 - SARL PROMOTION Mickaël MASSACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : PC173062000009M03 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300683] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300683 - SCI LES YEUSES Noëlla GOYON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : DP173062300683 / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2023

[2300688] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300688 - Bernard MOEIMAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : DP173062300688 / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2023

[2300683] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300683 - SCI LES YEUSES Noella GOYON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : DP173062300683 / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

[23-2485] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE BERNARD PALISSY ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 46 RUE BERNARD PALISSY LE JEUDI 16 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2486] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LATOUCHE-TREVILLE DU 20 NOVEMBRE 2023 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2487] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 22 BOULEVARD CARNOT DU 9 AU 23 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2488] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 22 BOULEVARD CARNOT DU 9 AU 23 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2489] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 10 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2490] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS ET LE STATIONNEMENT RUE ROBERT CHAMBOULAN DU 9 NOVEMBRE 2023 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2491] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 38 AVENUE DANIEL HEDDE LE VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2492] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 24 RUE DES FAUVETTES LE LUNDI 4 DECEMBRE 2023 ET LE MARDI 5 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2493] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE A HAUTEUR DU N° 19 BOULEVARD DU CINQ JANVIER 1945 ET ANGLE FORME PAR LA RUE PAUL DOUMER DU 13 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23-2494] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES ET AUX NIVEAUX DE SES INTERSECTIONS FORMEES PAR LA RUE DU DOCTEUR AUDOUIN/LA RUE DOCTEUR PAUL METADIER/LA RUE DU DOCTEUR ROUX ET LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DU PARKING CENTRAL DU 9 NOVEMBRE 2023 AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

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