Arrêtés

[09-1460] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU 1 RUE MARGARETH DU 30 NOVEMBRE AU 04 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1461] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU 1 RUE AGRIPPA D’AUBIGNÉ DU 30 NOVEMBRE AU 04 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1462] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACE AU 4 RUE BRANTOME DU 30 NOVEMBRE AU 04 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1463] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 RAMPE DU VENGEUR DU 30 NOVEMBRE AU 04 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1464] - STATIONNEMENT 13 AVENUE DES GOÉLANDS LE MERCREDI 02 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1464] - STATIONNEMENT 13 AVENUE DES GOÉLANDS LE MERCREDI 02 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1465] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 23 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1466] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1467] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1470] - STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND ET SUR LE PARKING CENTRAL DU 23 AU 27 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/11/2009
Registre : / Page :

[09-1435] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE LE LUNDI 16 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1436] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FACADE DE FONCILLON DU 16 NOVEMBRE AU 16 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1437] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE OLGA, AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 16 NOVEMBRE 2009 AU 15 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1438] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA SALAMANDRE, RUE LÉONARD DE VINCI DU 16 NOVEMBRE 2009 AU 15 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1439] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES MAGNOLIAS DU 16 NOVEMBRE 2009 AU 15 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1440] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PIERRE LOTI ET PARKING EN ENCLOS DU MARCHÉ CENTRAL LE LUNDI 23 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1442] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1443] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 65 AVENUE CHARLES REGAZZONI LE MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1448] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE LE LUNDI 16 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :

[09-1449] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE VERDUN, AVENUE DE LA GRANDE PLAGE, AVENUE DU ROND POINT ET AVENUE OLGA DU 16 NOVEMBRE AU 11 DECEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/11/2009
Registre : / Page :