Arrêtés

[09-1536] - STATIONNEMENT 2 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE ET 29 RUE DE LA MARINE DU 07 AU 11 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/12/2009
Registre : / Page :

[09-1537] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION D’UN RASSEMBLEMENT FESTIF ET D’UNE PARADE MUSICALE « ADER LUMIÈRE » ORGANISE LE SAMEDI 12 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/12/2009
Registre : / Page :

[09-1538] - CIRCULATION À L’OCCASION DU SOMMET MONDIAL COPENHAGUE 2009 LE SAMEDI 12 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/12/2009
Registre : / Page :

[09-1539] - STATIONNEMENT DU N°25 AU N°27 RUE GAMBETTA DU 07 AU 08 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/12/2009
Registre : / Page :

[09-1540] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°1 AU N°11 RUE DE LIÈGE DU 09 AU 22 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/12/2009
Registre : / Page :

[09-1477] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1478] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1487] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE BERNARD PALISSY DU 07 AU 31 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1491] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE EMILE ZOLA DU 03 AU 18 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1492] - STATIONNEMENT 95 AVENUE D’AQUITAINE LE VENDREDI 04 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1493] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT N°26 ET N°79 BD DE LA REPUBLIQUE DU 07 AU 18 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1494] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 22 RUE DE GUINIELLE DU 04 AU 18 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1495] - CONCESSIONS CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1496] - INCORPORATION DE BIENS PRESUMÉS VACANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1497] - ANCIENNE AUBERGE DE JEUNESSE IGLOO SISE 21 BLD CLÉMENCEAU

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/11/2009
Registre : / Page :

[09-1479] - STATIONNEMENT 12 RUE DE LA POINTE DE GRAVE DU 28 NOVEMBRE AU 11 DÉCEMBRE 2009 (PROLONGATION)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/11/2009
Registre : / Page :

[09-1480] - STATIONNEMENT 43 AVENUE MARYSE BASTIE LE VENDREDI 27 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/11/2009
Registre : / Page :

[09-1481] - STATIONNEMENT 21 RUE ALSACE LORRAINE LE VENDREDI 27 NOVEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/11/2009
Registre : / Page :

[09-1483] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EUGÈNE PELLETAN DU 27 NOVEMBRE AU 11 DÈCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/11/2009
Registre : / Page :

[09-1484] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 6 RUE ALSACE LORRAINE DU 30 NOVEMBRE AU 11 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/11/2009
Registre : / Page :