Arrêtés

[09-1549] - STATIONNEMENT 69 BOULEVARD BRIAND LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1550] - STATIONNEMENT 58 BOULEVARD BRIAND LE MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1551] - STATIONNEMENT 15 RUE GAMBETTA LE JEUDI 17 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1552] - STATIONNEMENT RUE GAMBETTA LE VENDREDI 11 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1554] - STATIONNEMENT DU N°5 AU N°7 COURS DE L’EUROPE DU 10 AU 17 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1555] - STATIONNEMENT DU N°126 AU N°132 RUE GAMBETTA « PORTIQUE DU PORT » DU 14 AU 15 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1556] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EUGÈNE FROMENTIN DU 14 AU 22 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1557] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 69 BOULEVARD FRANCK LAMY LE JEUDI 17 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1593] - STATIONNEMENT 28 ET 29 BOULEVARD DE CORDOUAN LE MARDI 15 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1594] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 44 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 14 AU 23 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1595] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 12 ET 16 RUE DES SABLES DU 14 AU 23 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1433] - AUTORISATION, À TITRE PROVISOIRE, DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE « L’ESPACE PELLETAN » SIS 61 BIS RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 10/12/2009
Registre : / Page :

[09-1553] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/12/2009
Registre : / Page :

[09-1558] - ABROGATION DE L'APM N°09/1406

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 10/12/2009
Registre : / Page :

[09-1542] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 18 RUE DES SABLES DU 09 AU 16 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2009
Registre : / Page :

[09-1544] - STATIONNEMENT 93 COURS DE L’EUROPE LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/12/2009
Registre : / Page :

[09-1545] - STATIONNEMENT 1 RUE FONT DE CHERVES LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/12/2009
Registre : / Page :

[09-1546] - STATIONNEMENT 8 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/12/2009
Registre : / Page :

[09-1533] - STATIONNEMENT ESPLANADE DE FONCILLON LE SAMEDI 05 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/12/2009
Registre : / Page :

[09-1534] - TRAITEMENT AUTOMATISÉ DES DONNÉES FISCALES COMMUNIQUÉES PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPOTS À LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 03/12/2009
Registre : / Page :