Arrêtés

[10-0083] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU GRAND FIEF DU 22 FÉVRIER AU 13 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/02/2010
Registre : / Page :

[10-0084] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA « SALLE LANDRY » SISE PLACE DE LA GARE

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 11/02/2010
Registre : / Page :

[10-0085] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/02/2010
Registre : / Page :

[10-0086] - STATIONNEMENT 16 RUE DES ÉCOLES DU 17 FÉVRIER AU 12 MARS 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/02/2010
Registre : / Page :

[10-0072] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD CHAMPLAIN, RUE BERNARD PALISSY, ALLÉE DES EPERAILLES DU 10 FÉVRIER AU 12 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/02/2010
Registre : / Page :

[10-0074] - STATIONNEMENT 17 BOULEVARD CHAMPLAIN LE MERCREDI 17 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2010
Registre : / Page :

[11-0194] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°137 RUE DE LA ROCHE DU 21 AU 25 FÉVRIER 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023

[10-0070] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/02/2010
Registre : / Page :

[10-0071] - STATIONNEMENT DU N°199 AU N°201 AVENUE DE PONTAILLAC DU 10 AU 28 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/02/2010
Registre : / Page :

[10-0056] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE DES BAINS DU 08 FÉVRIER AU 1 ER MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0057] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 12 ALLÉE DE MENODOT DU 15 AU 26 FÉVRIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0058] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 40 AVENUE DU VAL JOYEUX DU 22 FÉVRIER AU 05 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0059] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 30 BOULEVARD FRANCK LAMY DU 22 FÉVRIER AU 05 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0060] - STATIONNEMENT 11 AVENUE EMILE ZOLA LES 09 ET 10 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0061] - STATIONNEMENT 105 BIS BOULEVARD CHAMPLAIN LE SAMEDI 13 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0062] - STATIONNEMENT 19 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE LE LUNDI 08 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0063] - STATIONNEMENT 16 RUE NOUAILLE DEGORCE LE SAMEDI 13 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0064] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 15 FÉVRIER AU 15 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0068] - RÈGLEMENT INTERIEUR DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :

[10-0069] - STATIONNEMENT 88 BOULEVARD BRIAND LE MARDI 09 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/02/2010
Registre : / Page :