Arrêtés

[10-0369] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0380] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA RATION DU 03 AU 20 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0381] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 40 AVENUE VAL JOYEUX DU 03 AU 07 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0382] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU 03 MAI AU 30 JUIN 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0383] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE ET RUE PIERRE DUGUA, RUE DU PONT DU GUA DU 03 MAI AU 16 JUIN 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0384] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 22 RUE DU COMMANDANT PARIZET DU 10 AU 14 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0385] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0386] - OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN « CARREFOUR CITY » SIS 64 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0387] - STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRÈS ET PLACE SCHUMANN  À L’OCCASION DU CONGRÈS GROUPAMA LE MARDI 04 MAI 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0388] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE ET RUE PIERRE DUGUA DU 03 MAI AU 11 JUIN 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0389] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 RUE DES PAQUERETTES DU 10 AU 25 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0390] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0391] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT FRONT DE MER DU 03 AU 05 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0392] - CIRCULATION DES POIDS-LOURDS RUE DES CHARMES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0393] - STATIONNEMENT ESPLANADE FELIX-MARIE DE KÉRIMEL DE KERVENO À L’OCCASION D’UNE OPÉRATION DE SENSIBILISATION AU DON DU SANG LE DIMANCHE 02 MAI 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0394] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0395] - STATIONNEMENT 22 FRONT DE MER DU 03 AU 07 MAI 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0396] - MANIFESTATION PLACE DE GAULLE DU 26 AU 28 MAI 2010

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0397] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PAUL METADIER LE VENDREDI 28 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2010
Registre : / Page :

[10-0229] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 27/04/2010
Registre : / Page :