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Arrêtés

[10-0745] - ARRETE ABROGATION DE L'APM N° 10/0704

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0746] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 53 RUE DES ECOLES DU 22 AU 24 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0747] - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A M. JEAN MICHEL DENIS CONSEILLER MUNICIPAL POUR LE SAMEDI 19 JUIN 2010 A PARTIR DE 13H30

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0748] - ARRETE PORTANT DELEGATION A MONSIEUR HUBERT THOMAS DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
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Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0750] - ARRETE PORTANT DELEGATION A MADAME MARIE-THERESE LAGARRE ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL 1er CLASSE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0751] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 8 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 21 AU 25 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0752] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 24 RUE GAMBETTA LE MARDI 29 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0753] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 39 ALLEE DE L'OISELIERE LUNDI 28 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0754] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 77 RUE PASTEUR LE MERCREDI 30 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0600] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 15/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[10-0744] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT A L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS LE JEUDI 17 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0724] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DES CLOS FLEURIS ET RUE DE LA COOPERATIVE DU 17 JUIN 2010 AU 30 JUILLET 2010 DU 23 AOUT 2010 AU 15 OCTOBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0725] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0726] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0727] - ARRETE DE DELAGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0727] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0728] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0729] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0730] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0731] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

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