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Arrêtés

[10-0799] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR TITULAIRE D'AVANCES (REGIE D'AVANCES HOTELDE VILLE)

Rubrique : Personnel communal
Date de l’acte : 22/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0787] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 21/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0788] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 12 BOULEVARD DE PERPIGNA LE VENDRDI 25 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0789] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU CASINO DE PONTAILLAC LE JEUDI 1er JUILLER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0790] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DU DEFILE DE VOITURES ET MOTOS DE COLLECTION ET DE PRESTIGE LE SAMEDI 03 JUILLET 20101

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0791] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCUATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES CHEVREFEUILLES DU 28 AU 30 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0785] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE VERDUN DU 22 AU 26 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/06/2010
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Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0786] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD CARNOT DU 26 AU 29 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0620] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 17/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[10-0771] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°177 AVENUE DES SEMIS LE LUNDI 21 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0772] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER DU 21 AU 25 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0773] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LAURENT DE LAVOISIER DU 29 AU 30 JUIN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10-0734] - ARRETE DE DELEGATION DE FOCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0735] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0736] - ARRETE DE DELEGATIONDE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0739] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0740] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0741] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0742] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[10-0743] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS A UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

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