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[10-0877] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 104 AVENUE DE PONTAILLAC LE JEUDI 15 JUILLEZ 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0897] - ARRETA D'ALIGNEMENT
Rubrique : Voirie
Date de l’acte : 07/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
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[10-0921] - ARRETE CONCERNANT BOULEVARD BRIAND A L'OCCASION DE LA COURSE CYCLISTE NOCTURNE LE VENDREDI 16 JUILLET 2010
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
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[10-0770] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 06/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0774] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 06/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0810] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2010 A ROYAN
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 06/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0871] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DE L'ETAPE DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE DU 15 AU 17 JUILLET 2010
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 06/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0872] - ARRETE CONCERNANT LA CIRUCLATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER, RAMPE TORCHUT ET PLACE DU 4ème ZOUAVES LE MERCREDI 14 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0873] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE, RUE NOTRE DAME ET BOULEVARD ARISTIDE BRIAND LE MERCREDI 14 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0874] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE LANGOUSTINE PARTY ET DU BAL AU MARCHE CENTRAL DE ROYAN LE MERCREDI 14 JUILLET 2010
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 06/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0867] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 12 RUE EMILIE LE JEUDI 08 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0868] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 4 RUE DU HA LE VENDREDI 09 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0869] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT A COTE DU MINI GOLF(PONTAILLAC) LES 06 ET 07 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0870] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE JEUDI 15 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0814] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 02/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0860] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION QUAI AMIRAL MEYER LE MERCREDI 07 JUILLET 2010
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0861] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER COTE JARDINS DE LA MER LE SAMEDI 24 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0862] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY A L'OCCASION DU DEFILE MILITAIRE LE MARDI 13 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0863] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DU L'AUDITORIUM A L'OCCASION DU DEFILE MILITAIRE LE MARDI 13 JUIN 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0864] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA GRANDIERE A L'OCCASION DU DEFILE MILITAIRE LE MARID 13 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
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