|
[10-0622] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 16/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/03/2023
|
|
[10-1021] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE A L'OCCASION DES MANIFESTATIONS "ROYAN CAPITALE DE LA BELLE EPOQUE" LE MARDI 10 AOUT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/04/2023
|
|
[10-0820] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 193 AVENUE DE PONTAILLAC LE VENDRED 09 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
|
|
[10-0982] - ARRETE INTERDISANT LA CIRCULATION, LE MOUILLAGE DE NAVIRES ET VEHICULES NAUTIQUES IMMATRICULES OU NON A L'OCCASION DU SPECTACLE PYROSYMPHONIQUE DU 15 AOUT 2010
Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 15/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
[10-0929] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MARDI 20 JUILLET 2010 (ANIMATION "APPRENTIS CABOTS")
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0930] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 3 AVENUE DES TILLEULS LE MERCREDI 21 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0931] - ARRETE CNCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 21 JUILLEZ 2010(ANIMATION "LES FRIPOUILLERIE"
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0932] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE JEUDI 22 JUILLET 2010 (ANIMATION "DOYNA")
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0933] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE VENDREDI 23 JUILLET 2010 (ANIMATION "1001 VAGUES")
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0934] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE SAMEDI 24 JUILLET 2010 (ANIMATION "DANSE ORIENTALE")
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0935] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C.
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0936] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G/G.I.C RUE PAUL CLAUDEL
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0937] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIX PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CATE G.I.G/G.I.C
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0925] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DE MONASTIR DU 10 JUILLET AU 31 AOUT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0926] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UN EMPLACEMENT POLICE BOULEVARD FREDERIC GARNIER
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0927] - ARRETE AUTORISANT A TITRE PROVISOIRE,L'OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN "LA TROCANTE" SIS 38 BIS RUE LAVOISIER A ROYAN 17200
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 09/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0922] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA GALISSONNIERE LE DIMANCHE 18 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0923] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE OPERATION "CARAVANE DES IDEES U.M.P" PLACE CHARLES DE GAULLE LE JEUDI 22 JUILLET 2010
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/04/2023
|
|
[10-0875] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MERCREDI 13 JUULLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
|
|
[10-0876] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LES DIMANCHE 18 JUILLET 2010 ET VENDREDI 13 AOUT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/04/2023
|
|