Arrêtés

[101133] - ARRÊTÉD'ALIGNEMENT

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/09/2023

[101146] - ARRÊTÉD'ALIGNEMENT

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/09/2023

[101147] - ARRÊTÉD'ALIGNEMENT

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/09/2023

[10-1112] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES ÉCOLES DU 23 AOÛT 2010 AU 01 SEPTEMBRE 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1113] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 8 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE LUNDI 23 AOÛT 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/08/2010
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Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1114] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 15 RUE FONT DE CHERVES DU 20 AU 21 AOÛT 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/08/2010
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Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1115] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 38 AVENUE DANIEL HEDDE JEUDI 26 AOÛT 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/08/2010
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Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1116] - ARRÉTÉCONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY (ANGLE RUE DE L’ÉLECTRICITÉ) DU 23 AOÛT AU 03 SEPTEMBRE 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2010
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Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1117] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 35 RUE DES FAUVETTES LUNDI 16 AOÛT 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1118] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU « ROAD-SHOW »LE VENDREDI 13 AOÛT 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2010
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Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1103] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE JEUDI 19 AOÛT 2010 (ANIMATION « DEPTRA QUARTET »)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/08/2010
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Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1104] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ACCÉS DES CONVOIS EXCEPTIONNELS A L’EMBARCADÈRE DU BAC ROYAN-LE VERDON

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1106] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1107] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1108] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1109] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1110] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-1111] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2023

[10-0621] - ARRETE PORTAT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 05/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[10-0621] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 05/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023