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[10-1210] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTAU 48 RUE ANDRÉ MARIE AMPÈRE DU 13 SEPTEMBRE AU 01 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[10-1211] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 10 AVENUE DES JARDINS DU 13 AU 17 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[10-1212] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 16 RUE DU CLOS FLEURIS
VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[10-1213] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
31 BOULEVARD GEORGES CLÉMENCEAU DU 13 AU 17 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[10-1214] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 23 ET 24 RUE DU CHAY LE LUNDI 13 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[10-1215] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 31/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/09/2023
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[10-1204] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°21 BOULEVARD ALBERT 1er VENDREDI 10 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1207] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE DANS LE CADRE DU 140ième ANNIVERSAIRE DE LA RÉPUBLIQUE ET SES VALEURS « LIBERTE, ÉGALITE, FRATERNITÉ »
SAMEDI 04 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1196] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1197] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1198] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1200] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1201] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1202] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE ROGER MOIROUX ET BOULEVARD DE L’ETANG DU 30 AOUT AU 17 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1203] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N° 24 AVENUE DES TILLEULS LE SAMEDI 04 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1205] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°11 COURS DE L’EUROPE LUNDI 30 AOUT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1185] - ARRETE AUTORISANT LA FERMETURE
DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFE" SIS 38 BLD DE LA GRANDIERE A ROYAN LE DIMANCHE 29 AOÛT 2010 À TROIS HEURES
Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 26/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1187] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°54 RUE DE FONCILLON MARDI 07 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1188] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°1 CHEMIN DES SORBIERS DU 07 AU 08 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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[10-1189] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°1 ALLÉE DE MÉNODOT DU 06 AU 07 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/09/2023
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