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[10-1495] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 RUE PIERRE LOTI
DU 18 AU 22 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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[10-1496] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 49 RUE FONT DE CHERVES
DU 18 AU 22 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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[10-1497] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 51 RUE FONT DE CHERVES
DU 18 AU 22 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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[10-1498] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 7 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 18 AU 22 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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[10-1500] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 15 AVENUE LOUISE
MARDI 26 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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[10-1501] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ANIMATION « L’INFO MOBILE TOUS AU NUMERIQUE »
PLACE CHARLES DE GAULLE DU MARDI 19 AU MERCREDI 20 OCTOBRE 2010
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 06/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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[10-1502] - ARRÉTÉ ABROGATION DE L’APM N°10/0682
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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[10-1478] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1479] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
15 ALLÉE DES MOUETTES DU 11 AU 15 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1480] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
118 RUE DES CENDRILLES DU 18 AU 19 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1481] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
3 RUE DU CAREL VENDREDI 15 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1482] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE PARIS DU 15 OCTOBRE AU 15 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1483] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE BORDEAUX – AVENUE DE PARIS DU 12 OCTOBRE 2010 AU 13 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1484] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES SAULES/RUE DES ERABLES RUE DES CENDRILLES DU 11 OCTOBRE AU 30 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1485] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
90 BOULEVARD DE LA PERCHE DU 11 AU 22 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1487] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
5 PLACE CHARLES DE GAULLE VENDREDI 08 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1487] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
5 PLACE CHARLES DE GAULLE VENDREDI 08 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1488] - ARRÉTÉ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PERMISSION DE VOIRIE
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1489] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION DES « 48 ET 24 H DE ROYAN »
COURSE PÉDESTRE LES 15, 16 et 17 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[10-1490] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 11 RUE COMBES DE MONS
DU 09 AU 10 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/09/2023
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