Arrêtés

[10-1767] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/11/2010
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Date de mise en ligne : 23/10/2023

[10-1768] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/11/2010
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Date de mise en ligne : 23/10/2023

[10-1711] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1712] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1713] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1715] - LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE DU 29 NOVEMBRE AU 17 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1716] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°36 RUE DE LA TREILLE DU 29 NOVEMBRE AU 17 DECEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/11/2010
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[10-1717] - CONCERNANT LE STATIONNEMENTAU N°68 RUE PAUL DOUMER MARDI 23 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1718] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°2 RUE DE LA MARINE MARDI 23 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/11/2010
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[10-1719] - POURSUITE DE L’ACTIVITE DE L’HOTEL BAR « L’OASIS » SIS 1 PLACE GANTIER À 17200 ROYAN

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 17/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1704] - L’OUVERTURE AU PUBLIC DU MATCH DE COUPE DE FRANCE DE FOOTBALL « ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB/CLERMONT FOOT AUVERGNE » LE 21 NOVEMBRE 2010 AU STADE D’HONNEUR À 17200 ROYAN

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 16/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1705] - STATIONNEMENT AU N°108 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY JEUDI 18 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1706] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/11/2010
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[10-1707] - LE STATIONNEMENT AU N°42 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE JEUDI 18 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1708] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°18 BIS ÉTIENNE ROBIN LUNDI 29 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1709] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°72 BIS AVENUE ALIÉNOR D’AQUITAINE MARDI 30 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/11/2010
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[10-1710] - LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°8 ALLÉE CHANTELOUBE LUNDI 29 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1710] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°8 ALLÉE CHANTELOUBE LUNDI 29 NOVEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/11/2010
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Date de mise en ligne : 18/10/2023

[10-1703] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 15/11/2010
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[10-1691] - INTERDICTION D'HABITER L'IMMEUBLE SITUÉ 2 RUE MONMARTRE À ROYAN

Rubrique : Interdictions
Date de l’acte : 12/11/2010
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