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[11-0006] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES SEMIS SAMEDI 08 JANVIER 2011 (ANIMATION GALETTE DES ROIS AU MARCHE DU PARC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/01/2011
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023
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[11-0007] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE ROCHEFORT
(AU NIVEAU DE LA CLINIQUE PASTEUR) DU 10 JANVIER AU 11 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/01/2011
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023
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[11-0340] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GAMBETTA – BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUERUE PIERRE LOTI – RUE FONT DE CHERVES PLACE CHARLES DE GAULLE - PLACE 4ème ZOUAVEDU 14 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/01/2011
Registre : 11-0340 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0002] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°33 BIS ROUTE DE MAISONFORT DU 10 AU 21 JANVIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2011
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023
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[11-0005] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°118 AU N°118 BIS RUE DES CENDRILLES DU 10 AU 21 JANVIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2011
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023
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[11-0004] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES ÉGLANTIERS (ANGLE AVENUE DU BOIS) DU 10 AU 14 JANVIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2011
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023
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[10-1881] - ARRÉTÉ ACCORDANT UNE DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N°1
Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 08/12/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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[10-1882] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°3 RUE FONT DE CHERVES DU 20 AU 22 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/12/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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[10-1883] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°3 RUE FONT DE CHERVES
DU 20 AU 22 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/12/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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[10-1880] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°3 AVENUE DANIEL HEDDE
VENDREDI 10 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/12/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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[10-1879] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°71 BOULEVARD DE CORDOUAN
VENDREDI 17 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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[10-1868] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°77 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND
MARDI 07 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/12/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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[10-1830] - ARRÉTÉ PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION DU
PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)
Rubrique : Enquête Publique
Date de l’acte : 01/12/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[10-1851] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°35 AVENUE DES CHÊNES VERTS
JEUDI 16 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[10-1852] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°46 RUE ANDRÉ MARIE AMPÈRE
MERCREDI 15 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[10-1853] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER
DU 14 AU 22 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[10-1854] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°24 BIS AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 13 AU 24 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[10-1855] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES SAULES/RUE DES ÉRABLES
RUE DES CENDRILLES DU 1er AU 22 DÉCEMBRE 2010 (PROLONGATION)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2023
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[10-1857] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°37 B ALLÉE DE LA LASSE
DU JEUDI 02 DÉCEMBE2010 AU 03 JANVIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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[10-1858] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DU DOCTEUR GANTIER
DU 06 AU 10 DÉCEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023
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